Communiqué 27/02/09
1267 visites
Impression (PDF)

Livre photo guide, anthologie, métier

Contrats du Monde de l’Art

2 - Photographes

Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un photographe a besoin tout au long de sa carrière : contrat de commande, contrat d’exposition, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d’agent d’art, bail commercial, contrat de gestion de droits d’auteur, droits gérés, contrat de cession de droits de reproduction, accord de confidentialité, etc. Après avoir précisé le cadre juridique des droits du photographe sur ses œuvres, les règles de rédaction et négociation des contrats du monde de l’art, il propose 26 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l’art. Pour chaque contrat, l’auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur les différentes clauses proposées et fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l’adapter. A la fois théorique et pratique, l’ouvrage offre aux photographes, aux professionnels du marché de l’art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l’art et la défense des créations artistiques.

Véronique Chambaud :

Docteur en droit, consultante et spécialiste en management de l’art, Véronique Chambaud est auteur du Guide juridique et fiscal de l’artiste, aux éditions Dunod, et de Art et fiscalité, chez le même éditeur.

Sommaire :

1 - Du bon usage des contrats dans le monde de l’art
Des contrats au service de son oeuvre
Les droits du photographe sur ses oeuvres
Art et contrats mode d’emploi

2 - Les contrats du photographe
Contrat de commande de photographies
Convention de projet artistique
Autorisation de reproduction (image d’une personne)
Accord avec un modèle
Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit d’auteur
Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit de la propriété
Contrat de commande d’un portrait
Contrat de commande d’une œuvre pour l’Internet
Contrat d’exposition (galerie)
Contrat d’exposition (association)
Accord de dépôt-vente
Reçu de fin de dépôt
Mandat d’agent d’art
Contrat de vente d’une photographie d’art
Mandat de vente de photographies
Facture / note
Devis
Contrat de travail à durée déterminée
Convention de cours
Bail commercial - studio / labo photo
Contrat de cession de droits d’auteur
Contrat de gestion de droits d’auteur / droits gérés
Contrat de prestations communication
Contrat de création de site web
Contrat de réservation de nom de domaine
Contrat de référencement
Accord de confidentialité

Lexique juridique
Index

Public :

Photographes, professionnels du marché de l’art, professionnels de l’art et de la culture, agents d’art, juristes, experts-comptables, professeurs et étudiants des filières artistique et management culturel.

Infos pratiques, notation et achat :

Contrats du Monde de l’Art : 2 - Photographes
Editeur : Ars Vivens (1 décembre 2008)
Collection : Art management
Format : 19 x 23 cm - 216 pages
ISBN-10 : 2916613099
ISBN-13 : 978-2916613093
68 euros