L’image et le droit

Au cœur des bouleversements générés par les nouvelles technologies de l’information et de la communication et par l’arrivée du numérique, l’image se trouve aujourd’hui à la portée de tous, tant en termes de création que de diffusion, et les limites de son exploitation soulèvent de nombreuses questions.

Droit d’auteur, droit à l’information, droit à et sur l’image, liberté de création et liberté d’expression... autant de notions à maîtriser si l’on ne veut pas contrevenir à la Loi. Ce livre est un recueil pratique, qui récapitule les points de droits à connaître pour la publication d’illustrations et dresse un état des lieux de la jurisprudence en la matière.

Indispensable à tous ceux qui évoluent dans le domaine de la publication - presse, édition et Web -, cet ouvrage présente des modèles de contrats commentés, qui permettront aux graphistes, photographes, fabricants... de savoir comment créer, protéger, reproduire et diffuser des images en toute sécurité.

Sommaire

 Créer et protéger des images
 Qui détient des droits sur les images ?
 Reproduire et représenter des images
 Respecter le droit moral
 Gérer les autorisations et les cessions de droit
 Négocier et conclure un contrat
 Commander des illustrations
 Modèle de contrat d’édition
 Modèle de contrat de reportage photographique
 Le droit à l’image
 Les images de personnes
 L’image des biens
 Annexes

Manuela Doumes

Manuela Doumes est juriste spécialisée en droit de la propriété intellectuelle et diplômée de Sciences Po Paris. Formatrice à l’Asfored - propriété littéraire et artistique, droit à l’image et pratiques iconographiques, édition numérique, droits étrangers, aspects juridiques de la commercialisation du livre, statut juridique, social et fiscal des auteurs -, elle évolue depuis longtemps dans le monde de l’édition.

L’avis de Photosapiens

Recueil très dense et orienté sur les cas concrets. Pour un prix tout à fait modique, il est, comme l’indique son éditeur, absolument indispensable.

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